Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
fiscalité
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
fiscalité
Terme générique administration
fiscalité
- Terme spécifique contribuable
- Terme spécifique contributions indirectes
- Terme spécifique corvée royale
- Terme spécifique droits de douane
- Terme spécifique droits domaniaux d'Ancien Régime
- Terme spécifique enregistrement
- Terme spécifique exonération fiscale
- Terme spécifique fiscalité des personnes
- Terme spécifique fiscalité directe d'Ancien Régime
- Terme spécifique fiscalité directe révolutionnaire
- Terme spécifique fiscalité immobilière
- Terme spécifique fiscalité professionnelle
- Terme spécifique fraude fiscale
- Terme spécifique impôts locaux
- Terme spécifique recouvrement fiscal
- Terme spécifique redevance parafiscale
- Terme spécifique taxe extraordinaire d'Ancien Régime
- Terme spécifique timbre fiscal
Termes associés
fiscalité
- Terme associé contentieux fiscal
- Terme associé circonscription fiscale