Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
fiscalité immobilière
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
fiscalité immobilière
Terme générique fiscalité
fiscalité immobilière
- Terme spécifique cadastre
- Terme spécifique évaluation foncière
- Terme spécifique publicité foncière
- Terme spécifique taxe foncière
Termes équivalents
fiscalité immobilière
- Employé pour taxe locale d'équipement
Termes associés
fiscalité immobilière
- Terme associé société de construction