Époque moderne
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Époque moderne
- Terme spécifique 16e siècle
- Terme spécifique 17e siècle
- Terme spécifique 18e siècle
- Terme spécifique Monarchie d'Ancien Régime
Termes équivalents
Époque moderne
Termes associés
Époque moderne
2 Descriptions archivistiques résultats pour Époque moderne
- DD6
- Dossier
- 1569, 1615-1622
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.