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Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Sous-sous-série
T3-11 - Autorisations d’urbanisme
Dossier
T3 - Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Groupe de documents
T4-11 - Permis de construire.
Rapports
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
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