Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
- 2N3
- File
- 1857-1937
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Amodiation du droit de chasse : cahiers des charges, baux, délibérations, correspondance.
En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
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En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
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En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
- UF Communal d'En Bériat (Tossiat, Ain, France)
- UF Communal d'Embeyriat (Tossiat, Ain, France)
- UF Communal d'Ambériat (Tossiat, Ain, France)
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En Bériat, Communal d' (Tossiat, Ain, France)
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Communaux cultivés d’En Bériat.
- 1N5
- File
- 1791-1937
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan des terres et fougères [vers 1870].
Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).