Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1834-1989 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Note
[1] Direction départementale de l'éducation nationale.
[2] Il y a quatre cahiers.
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignement élémentaire
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- désignation
- liste nominative
- éducation et sciences » vie scolaire » population scolaire » élève
- société » population » enfant
- éducation et sciences » organisation scolaire » enseignant » instituteur
- arrêté préfectoral
- procès-verbal
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- justice » justice civile » contentieux administratif
- minute juridictionnelle
- rapport
- compte rendu
- contrôle
- statistique
- éducation et sciences » organisation scolaire » carte scolaire
- éducation et sciences » vie scolaire » oeuvres scolaires » fourniture scolaire
- Contemporary period » 20th century » 1905 French law on the Separation of the Churches and the State
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier
- inventaire
- financement
- contrat
- éducation et sciences » enseignement » pédagogie » bibliothèque scolaire
- concession
- temps libre et sociabilité » culture » patrimoine culturel » patrimoine écrit
- registre
- opinion » vie publique » association
- statut d'association