dossier de procédure

Référentiel

Note(s) sur la portée et contenu

  • Recouvre entre autres le champ du pré-contentieux.

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Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : ... »