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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
2L - Revenus et charges de la commune
Dossier
2L1 - Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossier
2L2 - Poids public.
Groupe de documents
2L3-4 - Taxe sur les chiens.
Rapports
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
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