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Reference code
Title
Date(s)
- 1841-1971 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
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Name of creator
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
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Scope and content
Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921].
Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909).
Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.).
Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971).
Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952).
Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
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Existence and location of originals
Existence and location of copies
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Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- opinion » vie publique » commémoration
- équipement » immobilier » construction
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- équipement » urbanisme » équipement collectif » horloge publique
- entretien
- équipement » urbanisme » équipement collectif » installation sanitaire publique
- économie » commerce » poids-et-mesures
- temps libre et sociabilité » loisir » sport » installation sportive
- aménagement
- plan
- pièce comptable