- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 30 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 10 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 4 results
- Lavans, Source de (Serrières-de-Briord, Ain, France), 4 results
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 4 results
- Confrançon (Ain, France), 3 results
- Léaz (Ain, France), 3 results
- Le Plantay (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France), 3 results
- Grièges (Ain, France) -- Chapelle Saint-Gengoult, 3 results
délibération
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délibération
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délibération
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délibération
120 Archival description results for délibération
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Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
- 1D7
- File
- 1867-1982 (lacunes : 1868-1874, 1877, 1879-1881, 1883, 1886, 1889-1893, 1895, 1899, 1912, 1914-1925, 1929, 1937 et 1939)
Part of Fonds communal de Pouillat
- 4F1
- File
- 1843-1907
Part of Fonds communal de Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
- 12W3
- File
- 1925-1996
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Constitution du syndicat : arrêté préfectoral (1925).
Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations des communes membres (1995-1996).
Bureau et comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical, listes des délégués (1954, 1965, 1973, 1983) ; désignation de délégués au SIEA : listes nominatives (1989, 1995).
Extraits des registres des délibérations et des arrêtés du maire.
- 1D9
- File
- 1964-1982
- 3D2
- File
- 1977
Part of Fonds communal de Béréziat
Notice historique sur la commune (s.d.).
Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).
- 1D9
- File
- 1891-1982
Part of Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
- 6F1
- File
- 1885-1935
Part of Fonds communal de Béréziat
Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis.
- D6
- File
- 1849-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
Acquisition de livres, cartes et portraits.
- C1
- File
- 1841, 1882-1913
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- 4F1
- File
- 1878-1927
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Foires. – Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1878-1927). Liste de produits pour l’artisanat ou la consommation (s.d.) [1].
- 1I1
- File
- 1900-1951
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Fixation des dates de fauchaison : arrêtés du maire (1913-1951) ; mise en place de bans de vendange : refus du Conseil général, avis, correspondance (1900-1901) ; dommages dans les prés : délibération, correspondance (1919-1920).
- 1N2
- File
- an III (1795)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
- D8
- File
- 1938-1983
Part of Fonds communal d'Attignat
Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
- F11
- File
- 1860-1874
Part of Fonds communal d'Attignat
- Q16
- File
- 1900-1970
Part of Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
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