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délibération

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  • http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T3-86

2 Descriptions archivistiques résultats pour délibération

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Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

  • 01O004_004
  • Pièce
  • 1810
  • Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérat...

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

  • 01O004_003
  • Pièce
  • 1810
  • Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

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