Curciat-Dongalon (Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Curciat-Dongalon (Ain, France)

Curciat-Dongalon (Ain, France)

Termes équivalents

Curciat-Dongalon (Ain, France)

Termes associés

Curciat-Dongalon (Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Curciat-Dongalon (Ain, France)

Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.

Hôtels et auberges, contrôle : registre des hôteliers, aubergistes, logeurs et loueurs de maisons garnies, livret de loueurs et aubergistes (1917-1928).
Débits de boisson, réglementation : délibération sur le droit de licence (1976) ; déclarations de mutation (1971).
Hôtel du Centre : arrêté de classement (1967).
Tir d’armes à feu à l’occasion de noces et de baptêmes : correspondance (1867) ; célébration de la fête nationale : notification (1881).