Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Curciat-Dongalon (Ain, France)
Zone de description
Dates d’existence
1790/2099
Historique
Mentionnée dès le Xème siècle, Curciat-Dongalon devient l’une des communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes en 1790. Au fil des années, la commune devient une petite bourgade avec un notaire, un médecin et de nombreux artisans et commerçants. Vers 19... »
Lieux
Située dans le canton de Saint-Trivier-de-Courtes, la commune de Curciat-Dongalon fait partie de la Bresse. Les rivières que sont la Sâne Vive et la Sâne Morte traversent la commune.
Le village (« le Bourg ») est le principal regroupement de maisons, ... »
Statut légal
Collectivité territoriale
Fonctions et activités
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
Textes de référence
Textes législatifs généraux :
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. ... »
Organisation interne/Généalogie
-
Composition
La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ... »
Contexte général
Liste des maires [1] :
Joseph Malin (1790-1793)
Pierre Léchère (1793-1794)
Joseph Malin (1794-an V)
Joseph Tréboz, agent municipal (an V-an VI)
Jean-Baptiste Herbet, marchand à Mâcon agent municipal (an VI-1800)
Claude Philibert Pariset, né en 1737, notaire de ... »
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision et de suppression
2023-02-08 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).