Zone d'identification
Cote
AA
Titre
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Niveau de description
Série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Zone du contenu et de la structure
Mode de classement
La structure initiale de classement des actes constitutifs de la commune, établie en 1888 ou encore avant, a été respectée. Ainsi, les chartes cotées «A, B, C,...» apparaissent dans cet inventaire avec les mêmes références qu’on trouve ... »