Dossier AA2 - Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Zone d'identification

Cote

AA2

Titre

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Date(s)

  • 1596, 1604, 1770 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
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Mots-clés

Mots-clés - Noms