convention

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

convention

Termes équivalents

convention

Termes associés

convention

1 Descriptions archivistiques résultats pour convention

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Puits.

Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).