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Centre de gestion de l’Ain
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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Subfonds
Archives modernes
Series
G - Contributions, administrations financières
Subseries
1G - Cadastre, contributions directes
sous-sous-serie
1G21-28 - Contributions directes.
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File
1G23 - Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
File
1G24 - Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
File
1G25 - Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
File
1G26 - Taxe sur les billards.
File
1G27 - Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
File
1G28 - Fiscalité, contribuables.
Reports
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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