- 1K10
- Dossier
- 1852-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
conseil général
Référentiel
Note(s) sur la source
Termes hiérarchiques
conseil général
Terme générique organe délibérant
Termes associés
conseil général
- Terme associé conseiller général
- Terme associé élection cantonale
- Terme associé président du conseil général
4 Descriptions archivistiques résultats pour conseil général
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1K8
- Dossier
- 1861-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
- 1K9
- Dossier
- 1852-1979
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
- 4F1
- Dossier
- 1854-1953
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).