- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- SubfondsArchives modernes
- SeriesH - Affaires militaires
- Subseries1H - Recensement militaire
- File1H1 - Conscription et levées d'hommes.
- File1H4 - Recrutement et tirage au sort.
- File1H5 - Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
- File1H6 - Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
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