Confrançon (Ain, France) -- Lotissement communal Les Bouleaux

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Confrançon (Ain, France) -- Lotissement communal Les Bouleaux

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Lotissement communal Les Bouleaux.

Échange et acquisition de terrain : promesses de vente, déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, plans, délibération, correspondance (1979-1981).
Dossier d’autorisation de lotir, arrêté préfectoral (1981-1982).
Travaux de ... »