- Tout
- Chaley (Ain, France), 3 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Albarine (Ain, France ; cours d'eau), 1 résultats
- Au Gourre (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Au Verger (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Bretterie, Rue de la (Chaley, Ain, France), 1 résultats
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 1 résultats
- Dordan, Pré (Chaley, Ain, France), 1 résultats
- Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- La Fangère (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
commerce
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
commerce
commerce
- Terme spécifique agent de change
- Terme spécifique armurier
- Terme spécifique brocanteur
- Terme spécifique commerce alimentaire
- Terme spécifique commerce de détail
- Terme spécifique commerce extérieur
- Terme spécifique consommation
- Terme spécifique courtier de marchandises
- Terme spécifique débit de tabac
- Terme spécifique fraude commerciale
- Terme spécifique grande surface commerciale
- Terme spécifique magasin général
- Terme spécifique manifestation commerciale
- Terme spécifique marché de détail
- Terme spécifique marché en gros
- Terme spécifique métiers du livre
- Terme spécifique poids-et-mesures
- Terme spécifique publicité
- Terme spécifique services
- Terme spécifique vente au déballage
- Terme spécifique vente aux enchères
- Terme spécifique voyageur représentant placier
Termes équivalents
commerce
- Employé pour distribution
Termes associés
commerce
- Terme associé affaire commerciale
- Terme associé aquaculture
- Terme associé enseignement commercial
3 Descriptions archivistiques résultats pour commerce
- 1I4
- Dossier
- 1888-1970
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
Terrains et bâtiments communaux.
- 1N2
- Dossier
- an VIII (1800)-1984
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).