collectivité locale

Référentiel

Termes hiérarchiques

collectivité locale

Terme générique administration générale

collectivité locale

Termes équivalents

collectivité locale

  • Employé pour collectivité territoriale

1 Descriptions archivistiques résultats pour collectivité locale

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des ... »