classement

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • S'emploie pour les installations classées, les bâtiments recevant du public, les hôtels et les campings... Ne s'emploie pas pour le patrimoine (voir PROTECTION).

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

classement

Termes équivalents

classement

Termes associés

classement

1 Descriptions archivistiques résultats pour classement

Croissant

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Étangs.

Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.

  • Résultats

  • 1

  • Nombre de termes spécifiques

  • 0