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FRAC01040 - Fonds communal de Béréziat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
1L - Budgets et comptes, comptabilité
Sous-sous-série
Budgets et comptes
Groupe de documents
1L1-4 - Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Groupe de documents
1L5-6 - Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Dossier
1L7 - Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Rapports
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
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