Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
- D10
- Dossier
- 1824-1982
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Relations avec les administrations, réclamations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
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Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
Correspondance chronologique (1895-1909).
Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers ... »
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).
Droits d’expédition et de légalisation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossier lacunaire
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre du courrier Départ (1981-1989).
Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Dans certaines liasses, on peut trouver des arrêtés préfectoraux, des lettres sur la répartition des dépenses, les procès, les travaux d’irrigation, les moulins, etc.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat