Zone d'identification
Cote
1O4
Titre
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Date(s)
- 1864-1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Bois Bernard à Montcet, élargissement : actes de vente (1937).
Chemin vicinal ordinaire n°3 du bourg à Montcet : permission de voirie (1910), élargissement du chemin : actes de vente (1937).
Chemin de desserte du Montcet, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Bois Bernard
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 dit du bourg à Montcet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin rural des Teppes
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin rural de la Chèvre
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin de desserte du Montcet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Béréziat (Ain, France) » Béréziat (Ain, France) -- Chemin rural non classé aux limites de Béréziat et de Marsonnas