Dossier 1O6 - Chemins vicinaux ordinaires.

Zone d'identification

Cote

1O6

Titre

Chemins vicinaux ordinaires.

Date(s)

  • 1869-1958 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Chemin vicinal ordinaire n°1 du Tillet à Romenay, établissement : carte parcellaire (1869) ; rectification, élargissement avec déclassement et aliénation de délaissés de chemins : délibération, arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition, correspondance (18... »

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