- FondsFRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- 2 en plus...
- Dossier1O3 - Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
- Dossier1O4 - Chemin de moyenne et de grande communication.
- Dossier1O5 - Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
- Dossier1O6 - Chemins vicinaux ordinaires.
- Dossier1O7 - Chemins vicinaux et ruraux.
- Dossier1O8 - Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
- Dossier1O9 - Ponts.
- Dossier1O10 - Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
- Dossier1O11 - Réparations, état des chemins, prestations des chemins.