Identity area
Reference code
O2
Title
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Date(s)
- 1851-1982 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Content and structure area
Scope and content
Chemins communaux. – Alignement, construction d’un mur par Denis Brevet, boulanger dans l’alignement d’une cave : convention (1865) ; demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1883-1913, 1960-1982). Délaissés de chemins et ... »
Access points
Subject access points
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- équipement » immobilier » construction
- convention
- arrêté d'alignement
- arrêté préfectoral
- arrêté du maire
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
Name access points
- Brevet, Denis (boulanger ; cité en 1865) (Subject)