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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Dossier
1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Dossier
1O2 - Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Dossier
1O3 - Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Dossier
1O4 - Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Dossier
1O5 - Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
9 en plus...
Rapports
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
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