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Date(s)
- 1825-1982 (Creation)
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Extent and medium
1 liasse
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Scope and content
Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825).
Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831).
Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842)
Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852).
Chemin de grande communication n°32, rectification (1854).
Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854).
Chemin de l’île, litige de propriété (1863).
Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879).
Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923).
Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886).
Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903).
Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919).
Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926).
Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929).
Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923).
Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965).
Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966).
Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982).
Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923).
Carte du réseau des voies communales (1979).
Appraisal, destruction and scheduling
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- plan
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- aménagement
- procès-verbal
- classement
- liste
- carte
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- dossier de procédure
- enquête publique
- rapport
Place access points
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 32 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 31 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Serrières-de-Briord (Ain, France) -- Voie communale n°9