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Béréziat, Mairie de (Ain, France)
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Béréziat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01040 - Fonds communal de Béréziat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Dossier
1O2 - Permissions de voirie.
Dossier
1O3 - Chemins d’intérêt commun.
Dossier
1O4 - Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Dossier
1O5 - Chemins de grande communication.
2 en plus...
Rapports
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
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