Zone d'identification
Cote
1O2
Titre
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Date(s)
- 1839-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- autorisation
- arrêté d'alignement
- arrêté préfectoral
- enquête publique
- plan d'alignement
- équipement » immobilier » construction
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Curciat-Dongalon (Ain, France) » Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 2 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Varennes-Saint-Sauveur
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 26 (Ain/Saône-et-Loire, France) -- Saint-Julien-sur-Reyssouze - Montpont-en-Bresse