Zone d'identification
Cote
1O4
Titre
Chemin de moyenne et de grande communication.
Date(s)
- 1831-1910 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin de moyenne communication n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour, ouverture, travaux et entretien : arrêtés préfectoraux, permissions de voirie, conventions, correspondance (1845-1854).
Chemin de grande communication n°2 allant de ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- entretien
- arrêté préfectoral
- convention
- classement
- liste nominative
- financement
- indemnisation
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- arrêté d'alignement
- rapport
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de moyenne communication 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Coligny
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 48 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 26 (Ain/Saône-et-Loire, France) -- Saint-Julien-sur-Reyssouze - Montpont-en-Bresse