Champagne apparaît vers le milieu du XIe siècle. Au XIIe il était possédé par des gentilshommes du nom et armes de Champagne, dont le plus ancien connu est Marchianz de Champagne, vivant en 1170. Cette famille s'éteignit, vers la fin du XIVe siècle.
Champagne apparaît vers le milieu du XIe siècle. Au XIIe il était possédé par des gentilshommes du nom et armes de Champagne, dont le plus ancien connu est Marchianz de Champagne, vivant en 1170. Cette famille s'éteignit, vers la fin du XIVe siècle.
Le 1er janvier 1973, la commune de Champagne fusionne avec Lilignod et Passin pouyr former Champagne-en-Valromey.
L’église de Champagne sous le vocable de Saint Symphorien faisait partie des anciennes dotations de l'évêché de Belley, auquel elle fut confirmée par le pape Innocent II, en décembre 1142.
Legal status
Collectivité territoriale
Functions, occupations and activities
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État ... »
La commune constitue le premier niveau d’administration territoriale et bénéficie de la clause de compétence générale, qui lui permet d’intervenir dans tous les domaines dès lors qu’il existe un intérêt public local. En tant que représentant de l’État dans la commune, le maire dispose d’un pouvoir de police et exerce des fonctions administratives sous l’autorité du préfet et judiciaires sous celle du procureur de la République.
Attributions du maire agissant au nom de l’État • gestion de l’état civil : enregistrement des actes de naissances, mariages et décès, police funéraire ; • publication des lois et règlements ; • organisation matérielle des élections politiques et professionnelles ; • organisation du recensement de la population ; • protection de l’ordre public local : police municipale, circulation et stationnement, prévention.
Compétences communales • entretien des voies communales ; • enseignement : implantation et entretien des écoles maternelles et primaires, restauration scolaire ; • culture : musées et bibliothèques municipales, archives, éducation et création artistiques ; • sports et loisirs : gestion des équipements sportifs, financement d’associations sportives, promotion touristique ; • sanitaire et social : gestion du centre communal d’action sociale et des infrastructures destinées à l’enfance ; • environnement : entretien des espaces naturels (espaces verts), distribution de l’eau et l’assainissement, collecte et traitement des déchets ; • urbanisme et aménagement du territoire : instruction et délivrance des autorisations d’urbanisme, élaboration des documents de planification urbaine et d’aménagement du territoire.
Code général des collectivités territoriales. Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne Décret du 20 septembre 1792 qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens. Texte en ligne Loi du 28 pluviôse an VIII concernant la division du territoire de la République et l’administration. Texte en ligne Loi du 21 mars 1831 sur l’organisation municipale. Texte en ligne Loi n° 6946 du 18 juillet 1837 sur l’administration municipale. Texte en ligne Loi n° 2635 du 5 mai 1855 sur l’organisation municipale (texte en ligne) modifiée par la loi n° 15 327 du 24 juillet 1867 sur les conseillers municipaux (texte en ligne). Loi du 5 avril 1884 relative à l’organisation municipale. Texte en ligne Ordonnance n° 59-33 du 5 janvier 1959 relative à la décentralisation et à la simplification de l’administration communale. Texte en ligne Loi n° 70-1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion municipale et les libertés communales. Texte en ligne Loi n° 71-588 du 16 juillet 1971 sur les fusions et regroupements de communes. Texte en ligne
Composition La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un
Composition La commune est administrée par un conseil municipal dont les membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Le maire préside le conseil municipal, dont il organise les travaux et exécute les délibérations. Il est secondé par un ou plusieurs adjoints également élus en son sein par le conseil municipal.
Fonctionnement L’administration communale est organisée autour d’un secrétariat unique.
Liste des maires : POCHET Louis (1791) GARIN Jean Louis Thomas (An II-An IV) POCHET Louis (An IV) GARIN Louis François (An IV) DUMAREST Joseph (An IV-V) ROUX Louis (An V-An VI) POCHET Louis (An VI-An VII) CHARCOT Pierre Joseph (An VII) GARIN Jean Louis Thomas (An ... »
Liste des maires : POCHET Louis (1791) GARIN Jean Louis Thomas (An II-An IV) POCHET Louis (An IV) GARIN Louis François (An IV) DUMAREST Joseph (An IV-V) ROUX Louis (An V-An VI) POCHET Louis (An VI-An VII) CHARCOT Pierre Joseph (An VII) GARIN Jean Louis Thomas (An VII-An VIII) BOUVARD Anthelme (An VIII) COSTAZ Joseph (An VIII-1800) GARIN Jean-Louis Thomas (1800-1810) COSTAZ Joseph (1810-1811) MARTINAND Joseph Marie (1811-1815) DOR Claude (1815-1816) MARTINAND Joseph Marie (1816-1819) DOR Louis François (1819) GARIN DE LAMORFLAN Claude (1819-1831) MARTINAND Joseph Marie (1831-1835) POCHET Candide (1835) DOR François (1835-1838) POCHET Candide Honoré (1838-1848) BRUN Émile Paul Isodore (1848-1851) COSTAZ Anthelme (1851-1860) BEGERARD Charles (1860-1866) COSTAZ Anthelme (1866-1867) BEGERARD Charles (1867-1871) GIROD Jean-Pierre (1871-1872) BARRAL Emmanuel (1872-1874) LAUZIERE Clériade (1874-1877) DOR Victor (1877-1878) JANIN André (1878-1881) DOR Alphonse (1881-1886) DOR Louis Joseph (1886-1892) DOR Francisque (1892-1925) JACQUET Louis (1925-1937) GORREL Théodore (1937-1938) MARQUOIS William (1938-1953) TROCCON Clément (1953-1959) BOULANGEOT Armand (1959-1973)
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Rules and/or conventions used
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004. AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004. AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur. AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques. Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
