Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

Terme générique Saint-Bénigne (Ain, France)

Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

Termes équivalents

Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

Termes associés

Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Contentieux.

Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).