- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- SubfondsArchives modernes
- SeriesK - Élections, personnel municipal
- Subseries1K - Élections
- sous-sous-serieÉlections professionnelles
- recordgrp1K7-8 - Élections socioprofessionnelles.
- File1K7 - Prud'homales, chambres consulaires.
- File1K8 - Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.