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Fait partie de Fonds communal du Plantay
5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de rattachement de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne au canton de Châtillon-sur-Chalaronne : avis du conseil municipal [1951].
Regroupement de communes dans une structure intercommunale : projet de statuts, coupure de presse, instructions, correspondance (1971-1974).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)