- FondsFRAC01337 - Fonds communal de Saint-Bénigne
- SubfondsArchives modernes
- SeriesI - Police, hygiène publique, justice
- Subseries1I - Police locale
- File1I1 - Police rurale.
- File1I2 - Chasse.
- File1I3 - Police économique.
- File1I4 - Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
- File1I5 - Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
- File1I6 - Pompes funèbres.
- File1I7 - Sinistres.