Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Caisse locale du Crédit agricole de Béreyziat (Béréziat, Ain)
Autre(s) forme(s) du nom
- Caisse locale du Crédit agricole de Béréziat
Zone de description
Dates d’existence
19..
Lieux
Béréziat (Ain, France)
Statut légal
Organisme mutualiste
Textes de référence
Loi du 4 juillet 1900 relative à la constitution des sociétés ou caisses d'assurances mutuelles agricoles.
Zone des relations
Fonction associée
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
FR28011201200016_NA_000000952
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et ... »
Statut
Final
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
2021-04-30 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Notes de maintenance
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).