Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

Terme générique Saint-Bénigne (Ain, France)

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

Termes équivalents

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

  • Employé pour Pré dit de Brouille (Saint-Bénigne, Ain, France)

Termes associés

Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

1 Descriptions archivistiques résultats pour Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille

Seulement les résultats directement liés

Communaux cultivés.

Communal du Grand Gué : plan (1888).
Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).