Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
- 4Q1
- File
- 1901
Part of Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
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Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
Enseignement professionnel et secondaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
1823-1928
École d’accouchement, admissions : notifications (1823-1825, 1832, 1839, 1843-1844, 1884, 1928).
Cours d’adultes : subventions, chauffage, correspondance (1868-1879, 1896).
Lycées : demande d’une bourse de l’État pour le jeune [Françon] (1879).
École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).
Fournitures et mobilier scolaire, bourses scolaires.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Fournitures et mobilier scolaire : acquisition, subventions, délibérations, correspondance (1839-1961) ; inventaires, procès-verbal de récolement (1878, 1900). Bourses scolaires. – Attribution et vote de subventions : notifications (1898, 1922, 1924).
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943).
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945).
Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946).
Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927).
Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981).
Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907).
Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916).
Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Pouillat
Admission, bourse, frais de pension du jeune Ferdinand Janin : demandes, correspondance.