Zone d'identification
Cote
4N2
Titre
Baux divers.
Date(s)
- 1877-1968 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01403 - Fonds communal de Serrières-de-Briord
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Sous-série4N - Propriétés et droits divers
- Dossier4N1 - Propriétés , amodiations, affermage.
- Dossier4N2 - Baux divers.
- Dossier4N3 - Cimetières.
- Dossier4N4 - Actes notariés.