Zone d'identification
Cote
1N3
Titre
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Date(s)
- 1816-1946 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Amodiation du communal dit Etang de Lys : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1816-1862).
Amodiation de terrains communaux et cultivés [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, avenants, plans, correspondance (1861-194... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- location
- cahier des charges
- bail
- procès-verbal
- adjudication
- plan
- liste
- arrêté préfectoral
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- équipement » urbanisme » équipement collectif » place publique
- temps libre et sociabilité » loisir » fête » bal public
- opinion » vie religieuse » presbytère
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Sulignat (Ain, France) -- Étang de La Lys
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sulignat (Ain, France) » Labalme (Sulignat, Ain, France ; lieudit)