Sujets
- découverte scientifique
- défense contre la mer
- défense du territoire
- défense passive
- déforestation
- défrichement
- dégradation de biens
- délégation
- délégué consulaire
- délégué du personnel
- délibération
- délinquance
- délit d'usage
- délocalisation
- demandeur d'emploi
- demi-solde
- démocratie
- démographie
- démolition
- dénombrement seigneurial
- dénomination
- département
- dépense de fonctionnement
- dépense d'investissement
- déporté
- dépôt légal
- désignation
- désinfection
- destruction
- détective privé
- détention d'armes
- dette
- dette publique
- deuil public
- Deuxième République (1848-1852)
- développement durable
- dictionnaire
- diplomate
- diplôme
- Directoire (1795-1799)
- discipline pénitentiaire
- discipline sportive
- discipline universitaire
- discours
- dissident
- dissolution
- distinction honorifique
- distribution de gaz
- distribution des prix
- distribution électrique
Résultats 601 à 650 sur 1970
avortement
- justice
- justice pénale
- crimes et délits
- avortement
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
- Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
avortement
Terme générique crimes et délits
avortement
Termes équivalents
avortement
Termes associés
avortement
0 Descriptions archivistiques résultats pour avortement
Titre
Croissant
Nous n'avons pas trouvé de résultats correspondant à votre recherche.
Exporter
- SKOS
Résultats
- 0
Terme générique
- crimes et délits
Nombre de termes spécifiques
- 0