Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

Terme générique Vandeins (Ain, France)

Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

Termes équivalents

Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

Termes associés

Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

1 Descriptions archivistiques résultats pour Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

Seulement les résultats directement liés

Lotissements.

Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).

Lacunes : actes notariés de la vente des lots.