2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).... »