Attignat (Ain, France)

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Attignat (Ain, France)

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16 Descriptions archivistiques résultats pour Attignat (Ain, France)

Ponts, ponceaux et passerelles.

Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont ... »

Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.

Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : ... »

Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.

Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).

Lavoirs publics.

Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).

Établissements recevant du public.

Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).

École mixte de Crangeat.

Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
... »

École des garçons.

Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’... »

École des garçons.

Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’... »

Dons-et-legs, emprunts.

Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ... »

Chemins vicinaux.

Chemin vicinal ordinaire n°1, construction d’un aqueduc sur une prise d’eau particulière : rapport, courrier (1870) ; rectification : acquisition de terrains, promesses de vente, actes d’acquisition, correspondance (1869-1873) ; rectification et ... »

Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).... »

Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.

Acquisition d’un tènement immobilier situé au lieudit Le Château appartenant aux époux G. [1] : délibérations, commission départementale de contrôle des opérations immobilières, emprunt, plans, correspondance (1966-1967).
Travaux d’aménagement consistant ... »