arrêté préfectoral

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

arrêté préfectoral

Termes équivalents

arrêté préfectoral

Termes associés

arrêté préfectoral

1 Descriptions archivistiques résultats pour arrêté préfectoral

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Curage.

Curage du bief de Neupton devenu Neuplot ou bief de l’Enfer : arrêtés préfectoraux, projet de règlement, délibérations, enquêtes publiques, correspondance (1861-1971).
Curage d’un ruisseau dit ruisseau de l’Étang : lettre du maire de Marsonnas (1873).
Curage du bief des Michelières sur les communes de Béréziat et de Boissey : arrêté préfectoral, correspondance (1933).