arrêté d'alignement

1 Descriptions archivistiques résultats pour arrêté d'alignement

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins communaux et de communication. – Alignement.

Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans ... »